Acceuil ANALYSES Les formations Audit et conseil les germes Les actualites de AQMC Les partenaires contacter aqmc
Retour au Sommaire

Textes réglementaires liés aux "Produits de la pêche"
Création : 07-09-2007

Poissons frais ou congelés
Mise à jour : 28-09-2009
Arrêté du 16 Février 1988
Retrait de la consommation de poissons d'eau douce contaminés par des polychlorobiphényles
NATIONAL
Arrêté du 27 Décembre 1992
Réglementation des conditions d'hygiènes applicables à bord des navires de pêche et des navires-usines
NATIONAL
Arrêté du 28 Décembre 1992
Réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de manipulation des produits de la pêche
NATIONAL
Arrêté du 29 Décembre 1992
Réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les lieux de vente en gros des produits de la pêche
NATIONAL
Norme NF V 45-067 de Septembre 1996
Poissons transformés _ Filets de hareng fumés
NATIONAL
Règlement (CE) N°2406/96 du 26 Novembre 1996
Normes communes de commerce pour certains produits de la pêche
EUROPEEN
Règlement N° 323/97 du 21 Février 1997
Normes communes de commerce pour certains produits de la pêche
EUROPEEN
Règlement N° 2578/2000 du 17 Novembre 2000
Normes communes de commerce pour certains produits de la pêche
EUROPEEN
Norme NF V 45-065 de Août 1997
Poissons transformés _ Saumon fumé
NATIONAL
Norme NF V 45-069 de Août 1997
Poissons transformés _ Détermination de la masse nette, masse de poisson et du % de miettes dans les conserves de poisson avec milieu de couverture
NATIONAL
Norme NF V 45-072 de Mars 1998
Poissons transformés _ Tarama et produits dérivés
NATIONAL
Norme NF V 45-074 de Avril 1999
Poissons transformés _ Portions de filets de poissons surgelés
NATIONAL
Règlement (CE) N°2065/2001 du 22 Octobre 2001
Information du consommateur dans le secteur des produits de la pêche et de l'aquaculture.
EUROPEEN
Norme NF V 45-066 de Juin 2001
Poissons transformés _ Anchois salés et préparations à base d'anchois salés
NATIONAL
Norme NF V 45-073 de Février 2002
Rillettes, Terrines et mousses d'animaux aquatiques
NATIONAL
Avis de l'AFSSA N°2001-SA-0114 du 14 Août 2002
Evaluation des risques liés à la consommation de produits de la pêche importés, contaminés par certaines espèces de Vibrio ( autre que V. cholerae, V. parahaemolyticus et V. vulnificus)
NATIONAL
Avis de l'AFSSA N° 2002-SA-0064 du 20 Septembre 2002
Demande d'autorisation d'emploi d'un produit de décontamination de harengs vivants, de conserves de moules et de coques, de poissons frais et de crevettes
NATIONAL
Norme NF V 45-068 de Décembre 2002
Produits préparés à partir de chair de poissons ou de surimi
NATIONAL
Note de service DGAL N°2005-8200 du 10 Août 2005
Bilan du plan de surveillance histamine dans les produits de la pêche 2004
NATIONAL
Règlement N° 941/2006 du 1er Juin 2006
Concerne le merlan bleu et le hareng
EUROPEEN
Avis de l'AFSSA du 23 Avril 2007
Demande d'avis concernant un projet de Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP "poissons fumés et/ou salés et/ou marinés"
NATIONAL
Avis de l'AFSSA du 17 Avril 2009
Interprétation des résultats d'analyses du plan de surveillance des contaminants chimiques 2007 notamment la recherche de mercure dans les lamproies et les différentes espèces de Sélaciens.
NATIONAL
Conserves de poissons
Mise à jour : 21-09-2007
Norme NF V 45-071 de Avril 1999
Poissons transformés _ Conserves de sardines préparées à l'ancienne
NATIONAL
Décision CTCCPA n°66 20 Mars 2002
Fabrication des conserves, normes
NATIONAL
Norme NF V 45-064 de Juin 2002
Poissons transformés _ Conserves appertisées de maquereaux
NATIONAL
Note de service DGAL/SDSSA/N2003-8010 du 21 Janvier 2003
Marquage de la date de fabrication des conserves et semi-conserves pour l'année 2003
NATIONAL
Norme NF V 45-070 de Février 1997
Poissons transformés _ Taux de remplissage des conserves de thon
NATIONAL
Conchyliculture
Mise à jour : 28-02-2011
Décret N°94-310 du 28 Avril 1994
Conditions sanitaires de production et de mise sur le marché des coquillages vivants
NATIONAL
Arrêté du 2 Juillet 1996
Critères sanitaires auxquels doivent satisfaire les coquillages vivants destinés à la consommation humaine immédiate
NATIONAL
Arrêté du 25 Novembre 1999
Critères sanitaires auxquels doivent satisfaire les coquillages vivants destinés à la consommation humaine immédiate
NATIONAL
Arrêté du 21 Mai 1999
Classement de salubrité et surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants
NATIONAL
Arrêté du 28 Février 2000
Conditions de transport de coquillages vivants avant expédition
NATIONAL
Note de service DGAL/SDSSA/N2003-8058 du 27 Mars 2003
Conditions pour la délivrance des agréments sanitaires aux centres conchylicoles, approvisionnement et utilisation de l'eau de mer pompée en zone B
NATIONAL
Avis de l'AFSSA du 18 Février 2004
Guide de Bonnes Pratiques d'hygiène pour la purification et l'expédition des coquillages vivants
NATIONAL
Note de service DGAL/SDSSA/N 2004-8190 du 27 Juillet 2004
Bilan du plan de surveillance et de contrôle 2002 et 2003 de la contamination par des résidus de physico-chimiques et les phycotoxines des coquillages vivants produits vivants en France
NATIONAL
Avis de l'AFSSA du 07 Février 2001
Demande d'évaluation des risques sanitaires liés à l'ingestion de coquillages contaminés par Cryptospridium
NATIONAL
Arrêté du 04 Novembre 2008
Conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'quaculture et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies
NATIONAL
Décret N° 2008-1141 du 04 Novembre 2008
Modification du Livre II du code rural (Partie règlementaire) / Aquaculture
NATIONAL
Règlement CE 1250/2008 du 12 Décembre 2008
Modifie le Règlement 2074/2005 Exigences de certification applicables à l'importation des produits de la pêche ainsi que des mollusques bivalves, echinodermes, tuniciers et gastéropodes marins vivants destinés à la consommation humaine.
EUROPEEN
Réglement CE N° 15/2011 du 10 Janvier 2011
Modification du Réglement CE N° 2074/2005 en ce qui concerne les méthodes d'analyse reconnues des biotoxines marines chez les mollusques bivalves vivants
EUROPEEN
Note de Service DGAL/SDSSA/MUS/N2011-8001 du 04 Janvier 2011
Mesures de gestion complémentaires aux fermetures des zones de production de coquillages lors de contamination de coquillages par des phycotoxines
NATIONAL
Escargots
Mise à jour : 21-09-2007
Code des pratiques loyales Septembre 1998
Escargots et achatines préparés
NATIONAL
SARL au capital de 40 608 € - RCS Montpellier 2001 B 1089 - SIRET 438 826 919 00013 - APE 7120 B - N° organisme formateur 91-34-05510-34